Informations de l'enregistrement d'un site
- les sites ne peuvent s'inscrire qu'une seule fois pour un même nom de domaine, dans une seule rubrique,
- la description ne doit pas dépasser 4000 caractères et doit  dépasser 150 caractères,
- les sites Internet enregistrés doivent exercer une activité en rapport avec Toulouse

Responsabilités
- Responsabilité des enregistrements
La validation de l'enregistrement des sites est de la seule responsabilité de l'équipe d'AnnuaireToulouse.net.
L'enregistrement d'un site ne peut être demander que par le webmestre du site, son propriétaire ou bien une personne dûment mandatée par l'un d'eux.
AnnuaireToulouse.net se réserve le droit de modifier les informations de l'enregistrement, notamment afin de réduire à la taille prescrite la longueur des titres et descriptions, ainsi que de choisir une rubrique plus adéquate que celle choisit par le webmestre du site enregistré.
- Responsabilité éditorial
Les avis et les commentaires d'AnnuaireToulouse.net sont de la seule responsabilité de l'équipe d'AnnuaireToulouse.net.
AnnuaireToulouse.net ne peut être tenu pour responsable des commentaires laissés par les visiteurs du site.


Nouvelle rubrique
Un webmestre peut demander la création d'une nouvelle rubrique en mentionnant le champs approprié lors de son inscription.

Refus d'enregistrement
Les demandes d'enregistrement peuvent être refusé pour les raisons suivantes (liste non exhaustive) :
- le site est déjà référencé,
- le site est inaccessible,
- l'adresse e-mail ne réponds pas,
- les informations fournies lors de l'enregistrement sont insuffisantes,
- les activités du site Internet ne sont pas en rapport avec Toulouse
- le site est en construction,
- le site n'a aucun rapport avec le titre ou/et la description donné(s) lors de l'enregistrement,
- le site contient trop de pop-up,
- le site contient trop de bannières publicitaires,
- le site contient des liens textes qui trompent les visiteurs, les envoyant vers des sponsors,
- le site ne contient que de la publicité,
- le site ne contient que des liens,
- le site n'est composé d'aucun contenu propre, n'utilisant que des pages provenant d'autres sites,
- le contenu n'est pas assez important,
- le site ne respecte pas le droit d'auteur,
- la plupart des liens ne fonctionnent pas,
- le site contient des images ou/et des textes pornographiques,
- le site présente un contenu (images ou/et textes) ne respectant pas la personne humaine (racisme, discrimination, incitation à la haine, apologie de crimes, intégrisme, violence, pédophilie, sectes, ...),
- le site contient des liens vers des sites qui présentent un contenu (images ou/et textes) ne respectant pas la personne humaine (racisme, discrimination, incitation à la haine, apologie de crimes, intégrisme, violence, pédophilie, sectes, ...),
- le site est sans contenu et redirige vers un site commercial,
- les inscriptions multiples d'un même site,
- l'inscription de plusieurs sites identiques en contenu, même si le titre et le nom de domaine sont différents,
- les url envoyant vers une topliste, ou tout autre sorte de redirection inutile,
- le site utilisant le spamming,

Retrait d'un site
Un site peut faire l'objet d'une mesure de retrait temporaire ou définitive de l'annuaire AnnuaireToulouse.net pour les raisons suivantes (liste non exhaustive) :
- sur demande de son webmestre,
- si le site introduit, après son enregistrement sur l'annuaire, tout élément cité ci-dessus dans la liste des raisons de refus d'enregistrement,
- envoi de messages contenant insultes, grossièretés diverses ou menaces en tout genre,
- envoi de messages multiples,
- toute utilisation abusive dans l'utilisation de l'annuaire.

Une fois votre inscription effectuée, veuillez patienter sans faire de nouvelles inscriptions inutiles. Il est tout à fait inutile de s'inscrire plus d'une fois. Les inscriptions supplémentaires sont systématiquement rejetées.

Le fait de s'inscrire dans l'annuaire implique l'acceptation entière de ces conditions d'utilisation.